duplicata d'immatriculation

papytravaux a écrit:

Il faut savoir que selon la loi française, le fait de posséder vaut propriété....

C'est une façon de voir les choses .
Le recel , les receleurs n'existent donc pas .
Quand à celui qui se voit reprendre par l'administration un bien qu'il avait acquis , il sera heureux d'apprendre qu'il peut retourner chercher "son bien ".

Une question que je pose esse que toute les rosalie ont un numéro sur le longeron gauche ? Est t'il frapper a froid sur l'acier ou plaque riveter comme pour celle de l'auvent ?

Bonsoir
plaque rivetee sur chassis

Benhurburg a écrit:

papytravaux a écrit:

Il faut savoir que selon la loi française, le fait de posséder vaut propriété....

C'est une façon de voir les choses .
Le recel , les receleurs n'existent donc pas .
Quand à celui qui se voit reprendre par l'administration un bien qu'il avait acquis , il sera heureux d'apprendre qu'il peut retourner chercher "son bien ".

Non ça n'est pas une façon de voir les choses, c'est la loi purement et (pas tout à fait) simplement...Ca n'est pas une vue de l'esprit...

L'on trouve les textes relatifs à la chose sur le site du gouvernement, rien que celà....
Pour le reste, je me suis fait confirmer la chose l'année dernière par ma belle soeur qui est elle même notaire...

Bien évidemment si le bien a été volé, acquis frauduleusement les choses peuvent et risquent de ne pas être simples...

L'on peut discuter, polémiquer tant que l'on veut sur le sujet ça ne fera pas avancer les choses...
J'ai été confronté au problème l'année dernière et c'est justement parcequ'il n'y avait pas moyen d'avoir d'infos complètes, fiables et non contradictoires que je suis allé fouiller sur le site du gouvernement....

Donc Kent, si besoin je te communique les infos dont je dispose.....mais bien sur ne concernant que le territoire français....

Bonsoir,je vous remercie de vos efforts et je suis preneur de toutes les infos,adresses que je peux récolter pour l'immatriculation de ma rosalie.
je vais faire un blog pour la restauration,si quelqu'un connait un site pour cà?

je t'adresse un Mp pour te donner mes coordonnées..

@kent-car : Tu peux faire un sujet ici (sur ce forum) pour ta restauration , il y a une rubrique prévue pour ça.

Pour 8A non toutes les rosalie n'ont pas de plaque rivetée sur le longeron, et ce N° n'est indiqué nul part et ne correspond pas au N° de série qui lui est frappé sur la plaque alu et uniquement sur cette plaque alu rivetée sur la caisse.
Je suis aussi de l'avis de Michel, parfois la recherche du propriétaire peut générer de mauvaises surprises. Exemple: auto récupérée sans formulaire de cession et depuis son propriétaire est DCD il faudra donc passer par les héritiers et la, ça peut ce gâter. Je pense qu'il serait préférable d'avoir les renseignement sans passer par une voie officiel afin de vérifier que justement cela ne posera pas de problème.