Une Petite nouvelle

 une opportunité et rien de plus  
Une nouvelle auto issue d'une succession, trouvée dans une grange.Elle est payée au notaire et j’attends le feux vert pour aller la chercher.
C'est une Française de 1957 complète dans sont jus en parfait état mais    pas du citroën.

Une pijot peut être ?

 fabriquée pas loin de chez moi dans la Nièvre

Si c'est une il va falloir te mettre à la diète.

Ah ben oui, tu dois avoir raison Michel, ça ne peut être qu'une production de L'ACMA à Fourchambault (fermée définitivement le 31 décembre 1962)... donc bien une Vespa 400
Moi non plus je n'y entrerais plus aujourd'hui... 

Bonsoir
faut etre jeune et souple pour entrer la dedans ..

La Rosalie avec la remorque et la Vespa dessus pour aller en ville c'est top  
Pour transporter les cartons de rouge c'est moins top  
Un 2 temps tu n'avais plus ça à la maison ? tu ne sera pas emmer.. par les protections moteur pour bricoler , il y a autant de place autour que dans l'habitacle.
Slt

Pourquoi ca rentrerais pas

sympa comme auto en plus decouvrable cool pour l 'été

  La petite n'est toujours pas a la maison  
Le 5 juillet j'ai vu cette auto dans une grange a vendre, le 5 juillet au soir je fais une offre écrite au notaire, le 8 juillet il me accepte mon offre après avoir contacté l'héritière.Le 9 Juillet je paye la voiture au notaire, je reçois le reçu du notaire attestant la vente quelques jours plus tard mais je devais attendre le feux vert de ca part pour aller la chercher.
Le 1er Aoute je croise une auto avec un plateau et l'auto que j'ai acheté dessus, arrêt immédiat chez le notaire.
L'héritier à revendu une 2emme fois l'auto et la tout ce complique, le notaire voulait me remboursé ce que j'ai refusé, J'ai contacté mon avocat "un ami de mon club" qui a pris contact avec le notaire pour lui expliquer en thermes juridique ce qu'était une vente ferme et définitive.
Demain le notaire doit me contacter afin que je récupère l'auto qui ce trouve à 50 kms chez un pro de la vente de motos ancienne qui ne compte pas la rendre sans indemnités.
Donc il n'y aura pas de photos de sortie de grange    

ta de la chance de l'avoir vu passer sa ta permis de reagir vite si je comprend bien l heritier la revendu de son coter sans en parler aux notaire alors j espere que tu va la recuper

La M....
Oui heureusement que tu passe part la, sinon    tu serais toujours en attente de sa sortie de grange !
Tiens nous informé de la suite  

  Le Notaire semble avoir oublier les notions de droit, j'ai mis l'affaire entre les mains de mon avocat qui devais contacter officiellement le notaire hier. J'en serais plus je l'espère lundi

ta bien fait j espere qu'il y aura une fin heureuse pour toi pour la recuper les frait d'avocat von augmenter l'achat de ta voiture et sa risque de duree longtems pour la recuper chacun va se defendre le notaire l'ancien proprietaire de la voiture celui qui la racheter et toi ouille ou ouille

que devien la situation de la vespa

  Une lettre officielle de l'avocat au notaire lundi dernier. Si pas de réponse plainte au tribunal.

des nouvelles de la guêpe à 4 roues, hier l'avocat à assigné au tribunal de grande instance, l'héritière, le 2eme acheteur et le notaire en annulation de la 2eme vente.
Maintenant il faut attendre délais de la fin de cette histoire 12 à 18 mois a moins qu'ils renoncent à aller en justice et décident de me restituer la guêpe et les frais d'avocat.

Bonjour
héritiers mal honnete +avocat foireux = gros soucies
j' espere que tu recupereras titine

cambouis a écrit:

Bonjour
héritiers malhonnêtes +avocat foireux = gros soucis
j' espère que tu recupèreras titine

Désolé Pierrot, mais je crois bien avoir compris que c'est le notaire des vendeurs qui est foireux  , pas l'avocat d'Eric...

Bonsoir
merci serge d'avoir rectifier

enfin l'affaire à été jugée le 2 Mai et le rendu sera le 7 Juillet

3 ans quand même que ça dure ..... pas étonnant que les tribunaux soient engorgés.

imagine si c'était une grosse auto

Bonsoir,

je découvre ce post...

Le notaire est le représentant légal pour assurer légalement la succession...
si il a cédé la voiture, c'est qu'il avait connaissance de son existence et quelque part, il a fait son travail en te cédant la voiture...

Le bémol peut être serait de l'avoir fait sans en parler a l'héritier

Mais légalement, l'héritier en vendant directement un bien faisant partie intégrante de la succession s'est mis dans l'illégalité en y soustrayant ce bien meuble...
C'est un abus au regard de ses droits et devoirs vis à vis du fisc.....( même si le montant de la succession le dispense de payer des frais y afférant)...

Donc, deux cas de figures:
1) le notaire a fait son travail, mais aurait pu ou dû tenir compte des intentions du ou des héritiers.....ce qui ne change à priori rien de son engagement, de ses prérogatives si rien n'a été écrit et validé sur le sujet
2) l'héritier quoi qu'il en soit a détourné un bien entrant dans la succession et il est en infraction au regard de la loi....

Mais ne nous voilons pas la face, généralement il y a pas mal de biens meubles ( dont les voitures font partie) qui passent au travers des successions..

D’après mon avocat dans tout les cas je DEVRAIS avoir raison mais 2 cas: si il est reconnu la faute du notaire je n'aurais qu'une somme assez raisonnable de dommage et intérêt environ de quoi m'en acheter 2 et si l'héritier est reconnu coupable la 2eme vente est annulée et l'auto me revient